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Marques déposées par SARL. Bernard LE TULLE
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VISUBAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VISUBAND
SARL. Bernard LE TULLE

Numéro de dépôt :
1367595
Date de dépôt :
07/08/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/08/1996

Présentation de la marque VISUBAND

Déposée le 7 août 1986 par SARL. Bernard LE TULLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VISUBAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SARL. Bernard LE TULLE, domicilié(e) 14, rue de la Convention, 42100 ST.ETIENNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque VISUBAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1367595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VISUBAND est expirée depuis le 7 août 1996.

SARL. Bernard LE TULLE a également déposé les autres marques suivantes : ARCH-LAN , EMPILAGE , OPTICOUPE


SARL. Bernard LE TULLE - 14, rue de la Convention, 42100 ST.ETIENNE. - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05

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